En ce moment j'ai du temps à perdre, et j'ai décidé de remettre un peu
d'ordre dans mes affaires (comprenez « ranger mon ordi, faire mes
sauvegardes, lire les pages que j'ai marqué comme “à lire” ». Je me suis
donc mis à fouiller dans mes bookmarks read-it-later,
dont les éléments s'accumulent depuis plus de neuf mois sans que j'y
touche.
Je suis tombé sur un
article traitant de la licence globale (je vous
conseille vraiment la lecture de l'article wikipedia, j'y a appris un certain
nombre de choses), et je me suis aperçu que ma conception d'une économie
équitable dans le domaine des œuvres culturelles s'en approchait fortement.
J'ai été agréablement surpris de voir que le problèmes que je me posais dans
ma tête est exactement celui qui est exprimé sur la page Wikipedia :
« Le problème réside dans le fait que toute donnée numérique peut en
principe être copiée à l'infini, sans l'utilisation d'une quelconque matière.
La licence globale cherche donc à trouver un compromis entre cette réalité, et
la nécessité de rémunérer les ayant droit ».
Ce que veulent les ayant droit
De ce côté-ci, c'est malheureusement assez clair. L'objectif des différents
acteurs du marché est très clairement de gagner le maximum d'argent. Ils
souhaitent considérer leurs produits non pas comme des œuvres culturelles, mais
comme de simples produits commerciaux (d'ailleurs, dans beaucoup de cas on est
d'accord avec eux, ce n'est pas de la culture ^^).
Tous les artistes n'ayant pas cette mentalité, mettons de côté cette volonté
de gagner le maximum, et accordons leur le droit à vouloir gagner bien leur vie
en exerçant leur métier.
Le modèle actuel, malgré tout ce qu'on voudrait nous faire croire, n'est
absolument pas en leur défaveur. Il permet aux artistes d'être très bien
rémunérés. Je ne crois pas que les revenus des principaux artistes aient
sensiblement baissé. Ils vendent peut-être moins de CD, mais gagnent toujours
autant grâce aux produits dérivés et aux concerts.
D'ailleurs, la plupart des artistes, du moment qu'ils ont du talent, sont
capable de vivre sans vendre de CD, simplement en faisant des représentations
en public (concerts, ou musique dans les bars, etc.). C'est peut-être une
situation précaire pour certains, mais bon, personne ne les force à être
artistes, ils ont le droit d'aller travailler chez macdo s'il le
souhaitent.
Et puis, si on regarde les différentes statistiques, ce n'est pas la musique
des petits artistes qui est piratée, c'est celle des gros qui sont super riche,
donc il ne faut pas essayer de faire culpabiliser les internautes.
Ce que veut le peuple
Le peuple, c'est nous, c'est moi, c'est vous. Ce qu'on veut, c'est avoir
accès à la plus grande quantité possible de culture pour le meilleur prix. Je
ne crois pas connaître de personne qui annonce clairement qu'il souhaite avoir
tout gratuitement, toujours, dans tous les cas.
Notre objectif, du moins le mien, et d'avoir accès à l'ensemble de la
culture de manière équitable. Pouvoir écouter toute la musique que je veux,
voir tous les films et les séries dont j'ai envie, sans me ruiner, mais en
rémunérant tout de même les « artistes » (entre guillemets parce
qu'il y a aussi d'autres acteurs à rémunérer, pas uniquement les artistes).
Pourquoi le système actuel n'est pas satisfaisant
Le système actuel est plus ou moins satisfaisant, mais il est bancal.
Du point de vue du consommateur, il faut prendre en compte plusieurs
éléments. Tout d'abord, chaque individu a un budget maximal qu'il peut allouer
à l'achat de contenu culturel. Certaines personnes (dont moi), essayent d'être
équitables (avec plus ou moins de réussite, je vous l'accorde), et achètent un
certain nombre de CD, de musique en ligne, de VOD. L'année dernière j'ai
dépensé plus de 200€ en CD. Je ne sais pas si c'est beaucoup, mais ça pèse
beaucoup sur mon budget, surtout si on ajoute les sorties au cinéma, et le
surcoût, réparti sur mes produits alimentaires, engendré par la pub (qui a payé
pour les films et les séries que j'ai vu à la télé).
Pour résumer, j'ai payé beaucoup d'argent, mais je n'ai accès légalement
qu'à une quantité réduite de contenus. Je suis dans l'incapacité financière de
payer plus, je dois donc pirater pour accéder au reste de la
« culture ». Certaines personnes ne s'embarrassent pas de ces
considérations d'équité ou de justice, et se disent que tant qu'à faire, s'il
faut pirater autant le faire dès le début.
Je n'ai que peu de considération pour le point de vue des ayant droit, car
je pense vraiment qu'ils gagnent énormément d'argent malgré les faiblesse du
système. Ils s'en sortent très bien, ils ne sont pas à plaindre. Ce qui me
gêne, c'est qu'ils essayent de nous imposer un système basé sur la rareté de
l'offre, à un tarif élevé, au lieu de profiter de l'abondance de l'offre à un
coût faible. Dans les deux cas ils peuvent gagner (très confortablement) leur
vie, mais comme ils ont moins de contrôle sur le deuxième cas, ils s'en
méfient.
Comme ils commencent à se rendre compte qu'il va leur être très difficile de
faire appliquer la loi tant qu'ils joueront sur la rareté, et que ça risque de
faire complètement vaciller leur système si tout le monde se met à télécharger
illégalement, beaucoup d'acteurs du marché semblent prêts à étudier les
questions de licence globale et d'abondance pour le consommateur.
Profitons-en.
Qui est contre la licence globale ?
Certains acteurs y perdront : Neuf, iTunes, la FNAC, etc. Pour
simplifier : tous les intermédiaires. La licence globale fera que les
artistes et les maisons d'édition ou de production seront rémunérés, mais elle
met de côté les intermédiaires. En effet, puisqu'il n'y aura plus besoin
d'acheter de CD, la FNAC ne pourra plus en vendre. Puisqu'il n'y aura plus
besoin d'acheter ses mp3 en ligne, iTunes ou Amazon n'en vendront plus. Il est
donc logique de voir le patron de la FNAC s'exprimer sur le sujet uniquement
pour le critiquer et tenter de faire croire qu'il n'est techniquement pas
réalisable.
Le danger des licences « privées »
C'est ce qu'on voit arriver avec certaines offres commerciales. Comme il n'y
a pas d'autres moyens légaux d'avoir accès à toute la musique possible de
manière légale sans se ruiner, beaucoup de consommateurs sont tentés par des
offres payantes, autour de 10 ou 15€/mois, pour avoir accès à tout un
catalogue, mais malheureusement souvent uniquement au catalogue de certains
majors, rarement à celui des petites maisons de production, et quasiment
toujours en devant accepter des DRM.
Cette situation tend à favoriser la création de monopoles, voire de vente
liée dans le cas où une offre est liée à la possession d'un matériel unique
(musique sur itunes = achat d'un ipod pour pouvoir la lire, musique illimitée
sur Neuf = souscription à une offre internet chez Neuf… — itunes vient
d'annoncer qu'ils avaient réussi à se débarrasser des DRM, c'est une bonne
chose, mais toutes les plateformes de musique illimitée en sont encore munies),
et ce n'est absolument pas acceptable, car ce n'est pas dans l'intérêt des
consommateurs, ni dans celui de la culture et des artistes indépendants, car
cela donne trop de pouvoir à trop peu de distributeurs différents.
On peut comparer ça à ce qu'il se passe actuellement avec les offres UGC
Illimité. Pour pas trop cher on a un abonnement illimité chez UGC, donc on peut
aller voir toutes les séance à n'importe quel heure. Cela paraît idéal, mais il
faut étudier le revers de la médaille : on est obligé d'aller à UGC, donc
si on veut voir un film d'un cinéaste alternatif, c'est mort, si on veut
uniquement de la VO, c'est mort, etc. À l'heure actuelle, si on veut aller
beaucoup au cinéma sans se ruiner (mais en soutenant tout de même la production
de films), on est obligé d'accepter les règles du plus gros acteur du marché
(UGC), et on condamne les petits cinémas à fermer, avec eux les films d'auteur
et les productions indépendantes (si on paye 20€ par mois pour
l'UGC Illimité, c'est pas pour accepter de payer 8€ pour une place au
petit cinéma du coin).
Le principe des licences privées pour la musique est le même que celui des
abonnements UGC Illimité. Accepter l'idée d'une licence globale aurait un effet
bénéfique dans ce domaine, en rétablissant un équilibre des forces dans la
profession.
Un contrôle centralisé ?
Le gros problème avec la licence globale, que ses détracteurs n'hésitent pas
à brandir sous prétexte de protéger les consommateurs, est que si c'est
techniquement possible, cela se fait dans un respect approximatif de leur vie
privée.
Il y a plusieurs possibilités techniques pour faire payer les gens. Soit une
licence vraiment globale (tout le monde paye du moment qu'il a un accès à
internet), soit une licence facultative illimitée (les abonnés souscrivent à
une option de téléchargement illimité, qui les met à l'abris de toute poursuite
judiciaire, soit, pour finir, une licence (facultative ?) au pro rata de
l'utilisation.
Dans tous les cas, il doit y avoir une surveillance des réseaux, pour savoir
ce qui est téléchargé (pour savoir qui doit être rémunéré, de manière
proportionnelle), ou bien pour savoir qui télécharge quoi (dans le dernier cas
principalement). Cela peut poser des problèmes de confidentialité des
informations, mais est-ce vraiment un problème ? Y a-t-il des cas où ce
qu'on écoute ou regarde pourrait être espionné par les services secrets ou une
autre branche secrète à la solde du pouvoir ?
Quel prix ?
La question du prix est primordiale. En effet, avant de répartir l'argent
récolté entre les différents acteurs, il faut savoir de quelle cagnotte on
dispose.
Le modèle économique qui semble être communément accepté est que chaque
abonné à internet paye une somme fixe, ce qui remplis une cagnotte, qui est
ensuite répartie proportionnellement entre les artistes : beaucoup
d'argent pour ceux qui ont été beaucoup téléchargés, et peu d'argent pour ceux
qui ne l'ont pas été. Mais qui fixe le tarif ? On parle de 5 ou 7€ par
mois et par abonné, mais que se passe-t-il si les grandes maisons de disque
s'accordent pour exiger une meilleur rémunération ?
Je pense que le problème peut se régler de lui-même (surtout qu'un tarif de
5€/mois peut facilement créer une cagnotte de près d'un milliard d'euros par an
au total, ce qui fait beaucoup d'argent). De plus, à l'heure actuelle, on voit
déjà que les maisons de disque sont obligées de se plier aux conditions des
radios concernant leur rémunération. Un accord entre les ayants droit, l'état,
la SACEM et d'autres acteurs n'est donc pas une utopie.
Quelles œuvres ?
Un élément me fait toutefois peur. Les conditions étant dictées par un
organisme central, que se passe-t-il si une maison de production, qu'elle soit
grosse ou indépendante, n'en est pas satisfaite ? Assez clairement, si ce
système est mis en place, il deviendra incontournable. Un internaute payant la
licence globale aura très naturellement tendance à considérer que toutes les
musiques, films et séries sont accessibles gratuitement. Il serait illusoire,
surtout en connaissant la situation actuelle, de croire que l'internaute moyen,
prenant l'habitude de télécharger à tout va gratuitement, fasse la part des
chose entre les œuvres auxquelles il a droit et celles dont les auteurs ne
participent pas au mouvement car ils n'en ont pas accepté les conditions.
Quand on sait que de nos jours il est déjà impossible de poursuivre les
« pirates », imaginez ce que ce sera quand quasiment tous les
français téléchargeront quotidiennement, et qu'en plus ils seront réellement de
bonne foi. Tous les producteurs d'œuvres culturelles seront donc obligées de
participer au mouvement, même si cela ne leur plaît pas.
Du moment que le pouvoir centralisé qui régule tout cela est réellement
juste, qu'il agit en prenant en compte les intérêts des gros acteurs autant que
ceux des petits, ainsi que l'intérêt commun de la société et de la culture (la
vraie, pas celle que voudrait nous vendre NRJ), je pense qu'il n'y a pas de
soucis à se faire. Par contre, en ces temps de Sarkozisme il faut être
vigilant.
Enfin, un autre problème se pose. Quelle version d'une œuvre tombe sous le
coup de la licence globale ? Est-ce que des screeners de films sont
autorisés alors que le film vient de sortir au cinéma ? Est-ce qu'on peut
diffuser des .wave ou des .flac de œuvres musicales, là où les maisons de
productions voudraient qu'on se limite à du mp3 bas débit ? J'imagine
qu'une réglementation stricte à ce sujet (sortie des films en DVD/Divx un ou
deux mois après la sortie au cinéma, etc.) pourra régler tous les problèmes
techniques, mais il faut y penser avant de faire n'importe quoi.
Sous quelle licence d'utilisation des œuvres ?
On pourrait croire que dans le cas d'une licence globale il n'y aurait plus
vraiment de problèmes de licences, mais il y en a toujours. Qu'ont le droit de
faire les internautes avec les fichiers qu'ils ont téléchargés ? J'imagine
que les restrictions existant actuellement s'appliqueront, c'est à dire qu'ils
n'auront pas le droit de la rediffuser à des personnes n'y ayant pas droit.
Que se passera-t-il si un internaute « extérieur » vient
télécharger une œuvre ? Dans la situation actuelle, cela veut dire que
vous avez diffusé (upload) un contenu illégalement, et c'est puni plus
sévèrement par la loi que le simple download. Cela voudrait-il dire qu'il
faudrait utiliser un réseau de partage séparé, auquel n'auraient accès que les
gens payant la licence globale ? Le FAI serait alors responsable du
contrôle de qui a accès à quoi, et ça mettrait de côté d'autres réseaux p2p
ouverts (torrent, ou edonkey).
Enfin, que pourrait faire un internaute ayant payé la licence globale à une
époque, mais ayant résilié son « abonnement » ? On peut se
retrouver dans une situation de « all you can eat buffet », où
certains internautes prendrait un abonnement pour seulement un temps limité,
histoire de télécharger comme des porcs pendant ce temps, puis arrêteraient de
payer par la suite. Auraient-ils le droit d'écouter la musique qu'ils ont
téléchargé alors qu'ils ne payent plus ? Dans les faits, j'imagine qu'une
souscription à l'année, un peu comme la redevance télé, réglerait ce
problème.
Les alternatives à la licence globale
Il n'y a que peu d'alternatives viables à cette licence globale. Tous les
modèles actuels d'exploitation des œuvres culturelles ont soit montré leurs
limites (dans le cas de la distribution classique), soit montré qu'elles sont
dangereuses pour le consommateur (avec l'utilisation de DRM ou la liaison
forcée à d'autres services/produits).
Les autres alternatives, dont je n'ai pas encore parlé, concernent
principalement la musique libre, avec des œuvres gratuites, rémunérées par dons
ou par prix « au bon vouloir de l'acheteur ». Ce sont des modèles
économiques qui ont leur limitations, mais qui ne sont pas inenvisageables. On
fera remarquer qu'un des albums les plus vendus sur Amazon cette année (celui
de Nine Inch Nails) était sous licence CC, donc à priori gratuit.
Un avantage tout de même pour la licence globale, c'est que des artistes
libres pourraient très bien sortir leurs œuvres sous une licence libre, tout en
entrant dans le système. Nous aurions donc des œuvres libres, que nous
téléchargerions gratuitement en p2p, et les artistes seraient quand même payés
par la cagnotte globale.
Conclusion
Comme vous pouvez le voir, je suis plutôt favorable à l'idée d'une licence
globale. Je ne me souviens pas bien de ce que j'en pensais il y a quelques
mois, mais voilà mon avis maintenant que je me suis un peu documenté. Je suis
prêt à payer 5, 10 ou 15 euros, voire un peu plus, pour avoir le droit
d'accéder à toutes les œuvres culturelles existantes, du moment qu'on nous
donne des œuvres de qualité (les mp3 en 128kbps ou les Lord of the Ring en
trois CD, ça fait pas très sérieux).
Aucune solution n'est parfaite, il y aura toujours des personnes non
satisfaites. Il faut trouver un équilibre, et un système de licence globale
s'en approche peut-être. Une licence globale aura l'avantage de forcer les
producteurs de contenu à diffuser sur les réseau de partage des fichiers de
bonne qualité, pour pousser les internautes à les télécharger (sans quoi ils ne
seront pas rémunérés).
La culture se diffuse, les internautes ont accès à un buffet
« gratuit » de contenu, les artistes et producteurs sont rémunérés
(en plus des concerts, des places de cinéma ou des ventes à la télé), et tout
le monde est content.